Qu’est ce que la certification HAS 2024 ?

Dans la continuité de la version 2020, la certification HAS 2024 récompense les établissements de santé pour la qualité des soins que les retours d’expériences ont permis d’enrichir. 

Cette certification est le fruit d’une concertation de la HAS  avec les professionnels de santé et les usagers.

La nouvelle version de la certification souligne le développement de la culture de la pertinence et du résultat ainsi que la promotion de l’engagement du patient.

Elle soutient également le travail en équipe comme moteur d’amélioration des pratiques. Enfin, elle valorise la capacité d’adaptation des établissements, aux évolutions de santé : les regroupements,  les transformations du système de santé, les nouvelles technologies, les évolutions de la population… en cohérence avec « Ma Santé 2022 ».

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Quel est le rôle de la HAS ?

La Haute Autorité de Santé a pour mission de développer la qualité des soins dans les domaines sanitaire, social et médico-social, au bénéfice des patients. Elle intervient dans l’optimisation des pratiques des professionnels de la santé.

Son rôle est d’évaluer (médicaments, dispositifs, actes professionnels en vue de leur remboursement…),  de recommander (bonnes pratiques, recommandations vaccinales…), de mesurer et d’améliorer la qualité (dans les hôpitaux, cliniques, structures sociales et médico-sociales).

Qui est concerné par la certification HAS 2024 ?

L’ARS (Agence régionale de Santé) et la HAS précisent que tous les établissements de santé, publics ou privés, quelles que soient sa taille et son activité, sont concernés par l’HAS 2024. En effet, cette certification vise à améliorer la qualité des prestations des hôpitaux et cliniques.

Quelles sont les étapes pour être certifié ?

Si l’établissement n’est pas certifié, il effectue une démarche d’engagement auprès de la HAS, s’il est certifié, il effectue une démarche de  validation de mise à jour des données.

Ensuite, l’établissement effectue des évaluations internes (qui peuvent être transmises à la HAS). La HAS planifie la visite, l’établissement a des échanges préparatoires en continu avec la HAS. L’auditeur effectue une visite d’audit dans l’établissement puis transmet son rapport de visite à l’établissement. L’établissement transmet ses retours 1 mois après la réception des rapports. Selon les observations de l’auditeur, la HAS décide de la certification. Elle notifie l’établissement de la décision.  En cas de certification valide, l’établissement sera à nouveau audité sous 4 ans, en cas de certification sous condition, l’établissement sera à nouveau audité entre 6 et 12 mois, en cas de refus, une visite est  reprogrammée sous 12 à 24 mois.

👉 Voir le tableau détaillé de chaque étape (Source : HAS)

Quelles sont les nouveautés de la version 2024 par rapport aux  versions précédentes ?

Pour comprendre la nouvelle version de la HAS (2024), voici les versions précédentes :

Le premier référentiel date de juin 1999 et a permis de développer la culture de qualité et de sécurité des soins et d’impliquer les établissements dans la démarche d’amélioration continue.

La deuxième version (V2 – V2007) a débuté en 2005 et a permis d’introduire la notion d’évaluation des pratiques professionnelles (EPP).

La troisième version, la v2010, a souligné les exigences accrues en termes de PEC du patient et de gestion des risques. 

Le référentiel v2014 a été marqué par la mise en place du compte qualité, du patient traceur et de l’audit de processus. 

La version 2020 de la certification HAS recentre l’évaluation centrée sur l’analyse du processus vers l’évaluation du résultat qui fait sens pour les professionnels de santé. Elle a permis d’adapter les exigences en vigueur aux évolutions du système de santé (engagement du patient, organisation des parcours de soins…)

La HAS dans sa version 2024 du référentiel met notamment en avant  

  • L’évolution de l’exigence sur les critères liés à la check-list
  • Le renforcement de la thématique numérique en santé
  • Le changement de méthode (transport & recours à des mesures restrictives de liberté)
  • L’extension de la notion de consignes de suivi à la sortie
  • Le renforcement du critère sur les risques environnementaux

C’est quoi le “patient traceur” ?

Cette méthode est une approche de terrain pour obtenir une vision globale de la prise en charge de l’entrée du patient à sa sortie, en passant par l’admission, l’orientation, les soins, les traitements…

Elle offre une vision croisée grâce à  l’auto-analyse de l’ensemble des équipes et le ressenti du patient. Elle repose sur les principes de pédagogie, de transparence et de bienveillance.

Cette méthode permet de réaliser un autodiagnostic pluriprofessionnel et pluridisciplinaire qui débouche sur la mise en place d’actions préventives voire correctives. La méthode “patient traceur” entre dans le cadre de la stratégie d’amélioration continue.

La méthode expliquée en vidéo : 3 minutes pour comprendre la méthode du patient-traceur

Conclusion de l’expert :

Le nouveau dispositif de certification a évolué pour mieux tenir compte des besoins des patients et des professionnels de santé mais également de l’évolution technologique et la sécurisation des données. C’est un dispositif adapté à tous les types de structures. Son application reste complexe et chronophage.

BlueKanGo a développé un logiciel pour ses clients pour mettre en place la certification HAS 2024 et réussir la visite de l’auditeur. L’application permet de centraliser les informations. L’intégration du référentiel HAS vous garantit de répondre à l’ensemble des critères et d’y associer les éléments de preuves. 

Vous pourrez planifier et suivre les évaluations internes et organiser des actions d’amélioration. 

Vous avez une vue globale sur les actions. Vous pourrez agir rapidement grâce aux alertes en cas d’écart sur les indicateurs. Vous avez tous les éléments  pour réussir la visite de l’auditeur et être certifié.

Se préparer et réussir sa certification HAS 2024 avec BlueKanGo :

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Émilie RAUDE

NOTRE EXPERT QHSE

Émilie RAUDE - Émilie Raude - Directrice Grands Comptes - Responsable secteur sanitaire et médico-social (ESSMS). J’interviens dans le développement commercial avec des chargés d’affaires, la relation et le suivi des clients. J’accompagne des établissements de santé depuis plus de 10 ans dans la digitalisation de leurs process et dans la préparation aux certifications comme la HAS 2020.

SOMMAIRE
HAS 2024 : la certification pour la qualité des soins

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