En Côte d’Ivoire, les accidents du travail (AT) et les maladies professionnelles (MP) entraînent des coûts conséquents pour les entreprises. L’organisation et la prévention des risques constituent la stratégie efficace pour réduire le risque d’accidents du travail et les maladies professionnelles. Pour bien comprendre les enjeux de cette problématique, nous avons interrogé notre spécialiste Qualité et HSE, Aimé Kouadjo Agama.
C’est quoi l’AT/MP ?
Les accidents de travail “AT” sont définis comme un événement subi par un travailleur survenu à l’occasion ou en raison du travail. Est considéré comme AT également un événement survenu pendant le trajet vers le lieu de travail (sans interruption pour motif personnel) et pendant un voyage d’affaires (financé par l’employeur).
Ils sont définis par la loi par son caractère soudain, à l’origine d’une lésion corporelle et la victime est liée par un rapport de subordination à un employeur.
La maladie professionnelle (MP) est une maladie déclarée par le travailleur qui est exposé au risque (agents nocifs…) pendant une période dans le cadre de son travail (voir la liste des maladies reconnues en Côte d’Ivoire)
En cas d’incident ou de maladie, l’employeur doit déclarer les faits et constituer un dossier AT-MP afin que le travailleur bénéficie d’indemnités journalières calculées en fonction du taux AT/MP.
Quelle réglementation autour des AT-MP en Côte d’Ivoire ?
Plusieurs textes de loi s’appliquent :
- Loi du 09 avril 1898 établit la notion de “risque professionnel”
- Loi du 30 octobre 1946 définit l’accident de travail (AT)
- Lois du 23 juillet 1957 et du 31 juillet 1968 : élargissement du périmètre au trajet domicile/travail.
- Loi n° 99-477 du 22 Août 1999 : réglemente la prise en charge des AT-MP
Le code de Prévoyance sociale précise le principe d’application aux salariés.
Comment déclarer les AT-MP ?
En cas d’accident du travail ou maladie professionnelle avérée, l’employeur doit s’assurer de la prise en charge des premiers soins de la victime. Il a l’obligation de déclarer l’accident sous 48 heures. Vous pouvez faire cette déclaration via formulaire de déclaration ou via le service e-CNPS.
Comment réduire le risque d’AT-MP ?
Les AT-MP représentent un coût humain et financier considérable qui peut être aggravé notamment si la production doit être arrêtée.
La prévention est indispensable pour réduire les risques sur les chantiers et en entreprise. La mise en place des mesures de prévention est souvent chronophage et peu efficace. La solution est de s’appuyer sur le numérique. En effet un logiciel dédié à la sécurité, va automatiser la remontée de données, centraliser les procédures sur une interface unique et vous accompagner dans vos démarches de déclaration AT-MP.
Vous pouvez suivre l’ensemble de vos salariés et identifier les risques liés à votre activité.
Quelles fonctionnalités d’un logiciel AT-MP ?
Pour identifier le meilleur logiciel qui répond à vos besoins dans la gestion des AT-MP, vous devez vous assurez des fonctionnalités suivantes :
- Tableau de bord pour le suivi des Accidents du Travail, Maladies Professionnelles ou les visites médicales (AT/MP) ;
- Formulaire de saisie des AT /MP ;
- Création d’un fichier à transmettre via un formulaire de déclaration ou via le service e-CNPS ;
- Gestion documentaire (GED) ;
- Espace individuel et sécurisé (pour partager les données) ;
- Plan d’actions global centralisant toutes les actions préventives/correctives ;
- Rapports et indicateurs de gestion pour identifier les risques, évaluer, analyser et limiter les conséquences financières et humaines dues aux accidents de travail ;
- Workflows (circuit d’information) et gestion des états d’avancement (tableau de pilotage, indicateurs…).
Il est recommandé de s’appuyer sur un logiciel évolutif qui pourra inclure d’autres fonctionnalités dont vous pourriez avoir besoin (certification ISO 45001, gestion des EPI…) et d’un support technique performant.
Chez BlueKanGo, notre solution intègre toutes ces fonctionnalités (et plus encore à découvrir sur notre marketplace) et nous accompagnons plus de 3 500 clients depuis près de 20 ans.
Conclusion de l’expert :
Les AT-MP sont un sujet délicat en entreprise et souvent sous-estimé. Le fait de s’équiper d’un logiciel professionnel peut paraître inopportun pour la direction générale, mais l’efficacité est réellement mesurable. Elle compense largement le coût même du logiciel.
Vous réduisez les arrêts maladies, vous améliorez les performances de vos activités, vous gagnez en image auprès de vos clients, de vos parties intéressées et de vos salariés.